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NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]

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Clr
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Ven 17 Aoû 2007, 15:30

Merci pour les infos Anne bravo Je vais essayer de faire une synthèse de tout ça wink
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didier
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Ven 17 Aoû 2007, 16:00

Voilà la réponse d'une juriste membre d'un forum aquariophile belge :

"En Belgique, la loi de 1921 sur les asbl a été récemment fort compliquée par des exigences comptables et administratives- la loi française de 1901 en est effectivement restée aux exigences précédentes, nettement plus simples à remplir.
Tu peux aussi trouver des exemples de statuts d'asbl sur le site du ministère de la justice/ moniteur belge.
Ne pas consulter de livres ou brochures belges datant de plus de 2-3 ans, l'évolution est récente (et a fait grincer pas mal de dents- le résultat est effectivement que certains sont retournés en association de fait, même si ça ne donne pas du tout les mêmes avantages en termes de responsabilité,représentativité etc qu'avoir la personnalité morale)."

Le plus simple serait donc une asbl française...

à suivre...
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Clr
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Ven 17 Aoû 2007, 16:10

une asso française loi 1901 ça poserai souci pour vous les copains belges?
Sinon, on est pas mal à avoir déjà de l'expérience dans ce type de structure, on pourrait aller vite dans la création du Club wink
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myrdhin
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Ven 17 Aoû 2007, 17:29

Et ben ça bouge quand je suis en vacances...

bon de mon coté suis partant pour être actif (voir très actif wink )
bon je retourne à mes petits poissons voir si tout va bien tire-langue
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didier
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Sam 18 Aoû 2007, 22:57

Clr a écrit:
une asso française loi 1901 ça poserai souci pour vous les copains belges?
Sinon, on est pas mal à avoir déjà de l'expérience dans ce type de structure, on pourrait aller vite dans la création du Club wink


perso pas de soucis mais les membres du "staf" (président, secrétaire, trésorier,...à voir selon vos statuts) de cette association devront tous être français...yes
mais rien ne nous empêche de donner un coup de main pour tout ce qui n'est pas adminstratif (du moins officiellement)...de même pour l'organisation d'événements, ...yeah
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project901
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Sam 18 Aoû 2007, 23:02

Tiens je viens de m'apercevoir apres quelques recherches qu'en Moselle on n'est pas regis par la loi de 1901 pour la creation des associations fou
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Clr
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Sam 18 Aoû 2007, 23:37

didier a écrit:
Clr a écrit:
une asso française loi 1901 ça poserai souci pour vous les copains belges?
Sinon, on est pas mal à avoir déjà de l'expérience dans ce type de structure, on pourrait aller vite dans la création du Club wink


perso pas de soucis mais les membres du "staf" (président, secrétaire, trésorier,...à voir selon vos statuts) de cette association devront tous être français...yes
mais rien ne nous empêche de donner un coup de main pour tout ce qui n'est pas adminstratif (du moins officiellement)...de même pour l'organisation d'événements, ...yeah

Oui apparemment, mais pas les membres qui ont quand meme un droit de regard sur les décisions du Bureau. wink
Pour ce qui est des coups de main, si on alterne le show en Belgique/en France, ce sera plus que ça! diable
Un des points positifs c'est aussi la possibilité de participer à une fédération d'associations, de quoi regrouper encore plus largement les bettaphiles. up
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Clr
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Sam 18 Aoû 2007, 23:48

J'ai oublié de préciser ceci, il existe des associations non déclarées également:

La déclaration d'une association en Préfecture n'est pas obligatoire. Les inconvénients pour une association non déclarée sont que, ne constituant pas une personne morale, elle n'a aucune capacité juridique (les membres sont responsables personnellement) et ne peut recevoir aucun financement (cotisations, subventions, ...).


C'est plus pratique et cela permettrait de désigner à la fois belges et français au Bureau mais c'est aussi un peu génant quand on sait que l'asso aura des frais à gérer pour les show, hébergement de site...etc mais aussi des sorties/entrées d'argent par rapport à la mini-centrale d'achat et aux cotisations. hum
Pour les subventions, faut pas rêver mais il est vrai que les assos loi 1901 sont aussi aidées par les mairies (prêt d'une salle gratuitement...).
A réfléchir donc!
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Sam 18 Aoû 2007, 23:53

Et au niveau de la legislation européenne, il n'y a pas moyen de créer une "asso européenne" ?
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 00:05

Je pense qu'il serait plus judicieux de créer une association nordique et que les Belges créent une association belge. clin-d'oeil
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 00:11

180-degrees-betta a écrit:
Je pense qu'il serait plus judicieux de créer une association nordique et que les Belges créent une association belge. clin-d'oeil


La logique le voudrait, mais quel en serait l'avantage ??
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 00:44

2x plus de shows dans le "Nord" ? tire-langue
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 02:23

En fait l'idéal serait effectivement une asso belge et une asso nord de france + une fédération d'associations plus informelle, ce qui permet une couverture et surtout un statut juridique des 2 cotés de la frontière.
je ne veux pas mettre les pieds dans le plat, mais c'est comme ça que l'on pourrait faire un embryon de "fédération" francophone du betta :roll: , mais bon on va dire que j'ai rien dit haha

je vais me renseigner pour savoir si on peut faire une association avec un bureau "européen", sinon à quoi servirait l'europe ? tire-langue
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 09:51

je vois que ça bouge c'est cool désole de pas avoir donner plus de news la semaine dernière car je suis très occupe avec l'Association de reptile ou je suis trésorier car je suis en train de vérifier si tous les particulier qui expose a la bourse que l'ont organise le 2septembre ont bien tousse paye alors place. mais promis des que la bourse aux reptiles est passer je me mais sur cet association la avec Clr wink wink
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RDS
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MessageSujet: Re: NORD Betta Club [ 21/10/2007 ADHESIONS OUVERTES!]   Dim 19 Aoû 2007, 13:49

hey bourse de reptile dans le coin betta62 ?... tiens nous au courant , j'irais bien faire un tours pour voir les bestiaux , je trouve ça trop beau les reptiles .. up

puis bon pas la peine de t'excuser , on a tous parfois des obligations clin-d'oeil
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